Depuis son instauration en 2008, le malus écologique vise à encourager l’achat de véhicules moins polluants en taxant ceux émettant le plus de CO₂. Initialement réservé aux véhicules neufs, ce dispositif s’étend progressivement aux voitures d’occasion. Cet article retrace l’évolution du malus écologique et détaille les nouvelles mesures concernant les véhicules d’occasion. Outre-mer la 1ère+2Insee+2Wikipédia, l’encyclopédie libre+2
Le malus écologique a été introduit en 2008 dans le cadre du Grenelle de l’Environnement. Son objectif : réduire les émissions de CO₂ du parc automobile français en pénalisant financièrement les véhicules les plus polluants. Le barème du malus a été régulièrement durci pour inciter les constructeurs et les consommateurs à opter pour des modèles plus écologiques. Wikipédia, l’encyclopédie libre+3I4CE+3Ekwateur+3
Depuis 2008, les seuils d’émission de CO₂ déclenchant le malus ont été abaissés et les montants augmentés. Par exemple, en 2022, le malus s’appliquait dès 128 g/km de CO₂, avec un plafond de 40 000 € pour les véhicules émettant 223 g/km ou plus. En 2025, le seuil est abaissé à 113 g/km, avec un plafond atteignant 70 000 € pour les véhicules émettant 192 g/km ou plus. Wikipédia, l’encyclopédie libre+2I4CE+2Insee+2Auto ICI+1Ministère de l’Économie+1Chopard
Jusqu’à récemment, le malus écologique ne concernait que les véhicules neufs. Cependant, face aux enjeux environnementaux croissants, le gouvernement a décidé d’étendre cette taxe aux voitures d’occasion.
Depuis le 1ᵉʳ mars 2025, un coefficient de vétusté a été introduit pour les véhicules d’occasion. Ce coefficient remplace l’ancien abattement linéaire de 10 % par année entamée. Désormais, une décote progressive est appliquée en fonction de l’âge du véhicule, exprimée en pourcentage et calculée par mois depuis la première immatriculation. Cartegrise.com
Tableau 1 : Nouveau barème de décote en fonction de l’ancienneté du véhiculeCartegrise.com
| Âge du véhicule (mois) | Coefficient de décote (%) |
|---|---|
| 0 – 12 | 10 |
| 13 – 24 | 20 |
| 25 – 36 | 30 |
| 37 – 48 | 40 |
| 49 – 60 | 50 |
| 61 – 72 | 60 |
| 73 – 84 | 70 |
| 85 – 96 | 80 |
| 97 – 108 | 90 |
| 109 et plus | 100 |
L’importation de véhicules d’occasion est également concernée par ces nouvelles mesures. Par exemple, une voiture immatriculée pour la première fois à l’étranger en 2018, émettant 142 g/km de CO₂, sera soumise à un malus recalculé en fonction de son âge et du nouveau coefficient de vétusté lors de son immatriculation en France. Cartegrise.com
Le durcissement progressif du malus écologique reflète la volonté des autorités de réduire l’empreinte carbone du secteur automobile. Les automobilistes doivent anticiper ces évolutions lors de l’achat de véhicules, qu’ils soient neufs ou d’occasion, pour éviter des coûts supplémentaires liés au malus.Cartegrise.com
En conclusion, l’évolution du malus écologique en France témoigne d’une politique environnementale de plus en plus stricte. L’extension de cette taxe aux véhicules d’occasion incite les consommateurs à privilégier des modèles moins polluants, contribuant ainsi aux objectifs de réduction des émissions de CO₂.
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